Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOVAE
SOCIETE D'ETUDES DE RECHERCHES ET DE FABRICATION SERF), Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3235364
Date de dépôt :
08/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
08/07/2023
NOVAE de SOCIETE D\'ETUDES DE RECHERCHES ET DE FABRICATION SERF

Présentation de la marque NOVAE

Déposée le 8 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ETUDES DE RECHERCHES ET DE FABRICATION SERF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « NOVAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ETUDES DE RECHERCHES ET DE FABRICATION SERF domicilié(e) 85 avenue des Bruyères - 69150 - DECINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 973 504 509 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque NOVAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVAE est expirée depuis le 8 juillet 2023.

SOCIETE D'ETUDES DE RECHERCHES ET DE FABRICATION SERF a également déposé les autres marques suivantes : QUARTZ , KROMA , TRACPER , XPEO , TREVI , , , EVL , ORBITAL , O.R.C.A.


SOCIETE D'ETUDES DE RECHERCHES ET DE FABRICATION SERF), Société par Actions Simplifiée - 85 avenue des Bruyères - 69150 - DECINES - France - SIREN 973504509


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 17 décembre 2007 - Changement de nature juridique n°465836 - Publication au BOPI 2007-12-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2013 n°2525643 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-03-26

Articles orthopédiques ; cotyles.